Décision prise par une assemblée, un conseil, etc.
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La Convention nationale, constituée le 20 septembre 1792, ouvrit ses délibérations, et dans sa première séance abolit la royauté et proclama la république.
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Alfred Barbou, Les Trois Républiques françaises, A. Duquesne, 1879
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L’unilatéralisme américain et la mondialisation libérale procèdent d’une même logique. Ils refusent la suprématie du droit et de la délibération collective.
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Pour un autre monde ; Un autre chemin, motion pour le congrès socialiste de Dijon du 16 au 18 mai 2003
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Enfin, le 7 prairial, après des délibérations pendant lesquelles s’étaient exercées les plus fortes pressions sur les rares jurés susceptibles de prononcer l’acquittement général, […], le jury de Vendôme acquittait presque tous les accusés, mais condamnait sept d’entre eux (Buonarroti, Germain, Moroy, Cazin, Blondeau, Mennessier, Bouin) à la déportation, et deux d’entre eux, Babeuf et Darthé, à la peine capitale.
dcterms:bibliographicCitation
Stéphanie Roza, « Un inédit de Buonarroti : la « Réplique à la réponse de l’accusateur national » », dans les Annales historiques de la Révolution française, n° 370, 2012