Biens qu’une personne a hérité de son père ou de sa mère. Se dit en particulier pour les distinguer des acquêts.
Subject Item
_:vb11078699
rdf:value
Dans le même souci de protection du lignage, le père pouvait cependant, s’il se méfiait de ses enfants, les obliger à conserver le patrimoine pour leurs propres enfants : c’est la substitution si répandue dans notre ancien régime […]
dcterms:bibliographicCitation
Gabriel Lepointe, La Famille dans l’Ancien droit, Montchrestien, 1947 ; 5e éd., 1956, p. 205
Subject Item
_:vb11078700
rdf:value
Afin de souligner l’indigence des moyens matériels de la Mairie on notera que l’essentiel de ses biens mobiliers devant être introduits dans son patrimoine se résume à 2 camions bennes, un camion citerne vidangeur et 1 citerne à eau acquis en 1997 ; […].
dcterms:bibliographicCitation
L'économie locale de Sikasso, Mali : étude de cas du programme "relance des économies locales en Afrique de l’Ouest", ouvrage collectif, mai 1998, , Paris : Club du Sahel - OCDE, juillet 1998, p. 111
Subject Item
_:vb11078701
rdf:value
En 1784 , le patrimoine du prieuré de Sail-sous-Couzan se composait des éléments suivants : Fort belle maison appelée le prieuré , grange , écurie , cuvage , cuves , pressoir , 3 cartonnées de jardin en deux pièces , 2 journalées de vigne , 60 cartonnées de bois taillis, 2 prés de la contenue de 27 cartonnées.
dcterms:bibliographicCitation
Bulletin de la Diana, vol. 66, n° 1 à 4, Montbrison : Société historique et archéologique du Forez, 2007, p. 136
Subject Item
_:vb11078702
rdf:value
Il n’a jamais voulu toucher à son patrimoine, il n’a disposé que de ses acquêts.